Arrêté du 20 juin 2002 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 6 juillet 2002.

TexteArrêté du 20 juin 2002

IdentifiantLEGIARTI000019590897

Texte parentLEGITEXT000019590895

Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 juin 2002 (version du 6 juillet 2002)Légifrance →

1. La formation prévue à l'article 8 du décret du 5 juillet 2001 susvisé est conçue et organisée par l'Institut de formation de l'environnement (IFORE) en application de l'article 2 de l'arrêté du 9 juillet 2001 susvisé.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.