Arrêté du 1 février 2002 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 12 octobre 2016.

TexteArrêté du 1 février 2002
IdentifiantLEGIARTI000033224426
Texte parentLEGITEXT000019594228
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1 février 2002 (version du 12 octobre 2016)Légifrance →

1. Les branches d'activité professionnelle (BAP) dans lesquelles sont répartis les emplois d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les emplois d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche des établissements publics scientifiques et technologiques sont les suivantes :

2. BAP A : sciences du vivant, de la terre et de l'environnement ;

3. BAP B : sciences chimiques et science des matériaux ;

4. BAP C : sciences de l'ingénieur et instrumentation scientifique ;

5. BAP D : sciences humaines et sociales ;

6. BAP E : informatique, statistiques et calcul scientifique ;

7. BAP F : culture, communication, production et diffusion des savoirs ;

8. BAP G : patrimoine immobilier, logistique, restauration et prévention ;

9. BAP H : (abrogé) ;

10. BAP I : (abrogé) ;

11. BAP J : gestion et pilotage.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000033224426, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.