Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er mars 2009.
TexteArrêté du 1 février 2002
RattachementBAP J GESTION ET PILOTAGE
Annexes
BAP J GESTION ET PILOTAGE
IdentifiantLEGIARTI000019985217
Texte parentLEGITEXT000019594228
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 1 février 2002 (version du 1er janvier 2009)Légifrance →
Texte indisponible.
Nota : Arrêté du 1er décembre 2008 : Le présent arrêté et son annexe seront publiés dans un prochain Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et sont consultables sur la base REFERENS, sous la rubrique Consulter la base REFERENS à l'adresse suivante :
http://www.education.gouv.fr/cid169/presentation-des-metiers-
de-la-recherche-et-de-la-formation.html et sur le site REFERENS, à l'adresse suivante :
http://referens.univ-poitiers.fr/version/men/default.asp.
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