Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe du même arrêté est modifiée ainsi qu'il suit :
2. I. - Le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant » annexé au présent arrêté.
3. II. - Le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux » annexé au présent arrêté.
4. III. - Le tableau intitulé : « BAP C : sciences de l'ingénieur et instrumentation scientifique » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP C : sciences de l'ingénieur et instrumentation scientifique » annexé au présent arrêté.
5. IV. - Le tableau intitulé : « BAP D : sciences humaines et sociales » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP D : sciences humaines et sociales » annexé au présent arrêté.
6. V. - Le tableau intitulé : « BAP F : documentation, édition, communication » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP F : information : documentation, culture, communication, édition, TICE » annexé au présent arrêté.
7. VI. - Le tableau intitulé : « BAP G : patrimoine, logistique, prévention et restauration » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP G : patrimoine, logistique, prévention et restauration » annexé au présent arrêté.
8. VII. - Le tableau intitulé : « BAP I : gestion scientifique et technique des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP I : gestion scientifique et technique des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel » annexé au présent arrêté.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 1er février 2002 annexe