Arrêté du 12 novembre 2001 · Article

Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 1er décembre 2001.

TexteArrêté du 12 novembre 2001
IdentifiantLEGIARTI000019638840
Texte parentLEGITEXT000019638830
Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 12 novembre 2001 (version du 1er décembre 2001)Légifrance →

1. DEMANDE D'UN CONGE POUR ETUDES ET RECHERCHE

2. Ecole d'architecture d'affectation : ....................

3. Nom du candidat : .................... Date de naissance : ....................

4. Prénom : .................... Date de titularisation : ....................

5. - Maître-assistant - Professeur

6. Grade : ....................

7. Groupe de disciplines : ....................

8. J'ai l'honneur de demander un congé pour études et recherche (1) d'une durée de :

9. Un semestre (1) : ....................

10. Une année (1) : ....................

11. A compter du : ....................

12. - pour effectuer (préciser succinctement le projet scientifique dont le détail est précisé dans une note d'au moins cinq pages à joindre à la présente demande) : ....................

13. - en vue de l'obtention d'un doctorat (1) d'une habilitation à diriger les recherches (1) : ....................

14. - dont la soutenance est envisagée pour le : ....................

15. - sous la direction de (préciser le directeur de recherche) : ....................

16. - au sein de (préciser la discipline, l'université d'inscription, l'école doctorale ou la filière doctorale et le laboratoire ou l'organisme d'accueil) : ....................

17. Fait à .................... , le ....................

18. Signature du candidat

19. Avis du directeur scientifique : ....................

20. Date et signature

21. Avis et date du conseil d'administration de l'école : ....................

22. Avis du directeur de l'école : ....................

23. Date et signature

24. Date de réception à la DAPA : ....................

25. CSSEA du : ....................

26. (1) Rayer la mention inutile.

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