Arrêté du 12 novembre 2001 · Article

Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 14 octobre 2008.

TexteArrêté du 12 novembre 2001
IdentifiantLEGIARTI000019646088
Texte parentLEGITEXT000019638830
Référencearticle Annexe 2 de l'arrêté du 12 novembre 2001 (version du 14 octobre 2008)Légifrance →

1. DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'UN CONGE

2. POUR ETUDES ET RECHERCHE

3. Ecole d'architecture d'affectation : ....................

4. Nom du candidat : .................... Date de naissance : ....................

5. Prénom : .................... Date de titularisation : ....................

6. - Maître-assistant - Professeur

7. Grade : ....................

8. Groupe de disciplines : ....................

9. J'ai l'honneur de demander la prolongation à douze mois du congé pour études et recherche octroyé pour une durée de six mois du : ....................

10. par arrêté du ministre chargé de l'architecture en date du : ....................

11. - pour effectuer (rappeler succinctement le projet scientifique dont le détail a été précisé dans une note d'au moins cinq pages lors de la première demande) : ....................

12. - en vue de l'obtention d'un doctorat (1) d'une habilitation à diriger les recherches (1) : ....................

13. - dont la soutenance est envisagée pour le : ....................

14. - sous la direction de (préciser le directeur de recherche) : ....................

15. - au sein de (préciser la discipline, l'université d'inscription, l'école doctorale ou la filière doctorale et le laboratoire ou l'organisme d'accueil) : ....................

16. Motif de la demande de renouvellement : ....................

17. Fait à .................... , le ....................

18. Signature du candidat

19. Avis du directeur scientifique : ....................

20. Date et signature

21. Avis et date du conseil d'administration de l'école : ....................

22. Avis du directeur de l'école : ....................

23. Date et signature

24. Date de réception à la DAPA : ....................

25. CSSEA du : ....................

26. (1) Rayer la mention inutile.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019646088, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.