Arrêté du 9 septembre 2004 · Article

Article 10

Article en vigueur depuis le 9 octobre 2004.

TexteArrêté du 9 septembre 2004

RattachementTITRE II : PROGRAMME DU SECOND CONCOURS D'ADMISSION À L'ÉCOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON

IdentifiantLEGIARTI000019674894

Texte parentLEGITEXT000019674880

Référencearticle 10 de l'arrêté du 9 septembre 2004 (version du 9 octobre 2004)Légifrance →

1. L'arrêté du 30 octobre 1996 fixant le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure de Lyon est abrogé à compter du 1er septembre 2004.

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