Arrêté du 10 octobre 2008 · Article

Article 8

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 octobre 2008

IdentifiantLEGIARTI000019675682

Texte parentLEGITEXT000019675664

Référencearticle 8 de l'arrêté du 10 octobre 2008Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 24 juillet 2007 relatif aux conditions et modalités de la vaccination antirabique des animaux domestiques est abrogé.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

Arrêté du 24 juillet 2007 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9
Divisions : Annexes ; Art. Annexe 1 ; Art. Annexe 2

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →