1. En l'absence de dépôt de liste de candidats par les organisations syndicales représentatives le mercredi 3 décembre 2008, un second tour de scrutin sera organisé le jeudi 29 janvier 2009. La date limite de dépôt des déclarations de candidature sera alors fixée au mercredi 17 décembre 2008, à 17 heures, auprès du secrétariat général, direction des ressources humaines (sous-direction des personnels, bureau des affaires générales des études et des statuts bureau 848), 7, rue Nélaton, 75015 Paris.
2. S'il est constaté, le jeudi 15 janvier 2009, que le nombre de votants est inférieur à la moitié du nombre des électeurs inscrits, un second tour de scrutin sera organisé le jeudi 5 mars 2009. Le dépôt des déclarations de candidature sera alors fixé au mercredi 21 janvier 2009, à 17 heures, auprès du secrétariat général, direction des ressources humaines (sous-direction des personnels, bureau des affaires générales des études et des statuts, bureau 848), 7, rue Nélaton, 75015 Paris.