Arrêté du 16 août 1996 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 24 août 1996.

TexteArrêté du 16 août 1996
IdentifiantLEGIARTI000019721964
Texte parentLEGITEXT000019721961
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 16 août 1996 (version du 24 août 1996)Légifrance →

1. LISTE DES CONCOURS CONCERNES

2. Concours d'ingénieurs de l'industrie et des mines.

3. Concours de techniciens de l'industrie et des mines.

4. Concours de techniciens de laboratoire.

5. Concours des personnels enseignants des écoles supérieures des mines.

6. Concours de secrétaires administratifs.

7. Concours d'aides techniques de laboratoire.

8. Concours d'experts techniques.

9. Concours de maîtres ouvriers.

10. Concours d'ouvriers professionnels.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019721964, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.