Arrêté du 14 novembre 1969 · Article

Article 13

Article en vigueur depuis le 1er avril 1966.

TexteArrêté du 14 novembre 1969
Rattachement
a) Indemnité de résidence
  1. III. - CLASSEMENT DES AGENTS
  2. a) Indemnité de résidence
IdentifiantLEGIARTI000019722916
Texte parentLEGITEXT000019722884
Référencearticle 13 de l'arrêté du 14 novembre 1969 (version du 1er avril 1966)Légifrance →

1. Les agents visés par le présent arrêté sont répartis ainsi qu'il suit entre les différents groupes énumérés par l'arrêté prévu à l'article 5 du décret du 28 mars 1967 susvisé, fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité de résidence :

Catégories de personnel

Numéro du groupe.

Directeur

6

Secrétaire général

10

Membre permanent de l'Ecole française d'extrême-orient maître de recherche

10

Directeur des études contractuels de l'école française de Rome

10

Membre permanent de l'Ecole française d'extrême-orient chargé de recherche

12

Membre agrégé

14

Membre temporaire agrégé de l'Ecole française d'extrême-orient

14

Ingénieur 1 A

14

Membre non agrégé

16

Pensionnaire

17

Architecte des fouilles

17

Architecte des fouilles parlant la langue du pays

16

Intendant

17

Intendant parlant la langue du pays

16

Personnel chargé des fonctions de bibliothécaire

17

Ingénieur

17

Attaché d'intendance universitaire

19

Secrétaire comptable

21

Sous-bibliothécaire

22

Secrétaire d'intendance

22

Secrétaire d'administration universitaire

22

Restaurateur spécialisé

24

Technicien

25

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