Arrêté du 19 avril 2004 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 21 mai 2004.

TexteArrêté du 19 avril 2004

IdentifiantLEGIARTI000019730604

Texte parentLEGITEXT000019730576

Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 avril 2004 (version du 21 mai 2004)Légifrance →

1. Le présent arrêté fixe les modalités des concours d'admission, en première et en deuxième année, à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage (ENSHAP) et à l'Ecole nationale d'ingénieurs de l'horticulture et du paysage (ENIHP) de l'Institut national d'horticulture (INH).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.