1. I DROIT MARITIME
2. 1. DROIT PRIVE
3. 1.1 Le navire
4. Nationalité, propriété.
5. 1.2 Le navire, élément du patrimoine
6. Le crédit tiré du navire (hypothèque, privilège).
7. La responsabilité du propriétaire du navire.
8. Droit des créanciers sur le navire.
9. 1.3 L'exploitation du navire
10. Les formes juridiques de l'armement.
11. Opérations principales d'exploitation du navire : les contrats d'affrètement, le contrat de transport.
12. Les ventes maritimes.
13. 1.4 Les événements de mer
14. Abordage, assistance et sauvetage, avaries communes.
15. 1.5 Les assurances maritimes
16. 2. DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
17. 2.1 Les eaux intérieures
18. Nature juridique, étendue, condition juridique des navires de guerre et de commerce étrangers dans les eaux intérieures.
19. 2.2 La mer territoriale
20. Nature juridique, étendue, problème de la zone contiguë, régime juridique.
21. 2.3 Le plateau continental
22. Nature juridique, étendue, régime juridique.
23. 2.4 La haute mer
24. Nature juridique, régime juridique, police de la haute mer, utilisation économique.
25. 2.5 La guerre maritime
26. Notions
27. II DROIT PENAL GENERAL ET PROCEDURE PENALE
28. 1. DROIT PENAL
29. La classification des infractions : crimes, délits, contraventions.
30. Echelle des peines.
31. L'imputabilité, les faits justificatifs, les excuses, la minorité pénale, les circonstances atténuantes, la récidive, le casier judiciaire, le sursis, la grâce, l'amnistie, la réhabilitation.
32. 2. PROCEDURE PENALE
33. L'action publique et l'action civile.
34. Les preuves en matière pénale.
35. La police judiciaire et l'instruction.
36. Les juridictions répressives : organisation, compétence, procédure.
37. Les voies de recours.
38. III DROIT SOCIAL
39. 1. DROIT DU TRAVAIL
40. 1.1 Les sources du droit du travail
41. 1.2 L'entreprise
42. Le chef d'entreprise, le personnel, les institutions représentatives du personnel.
43. 1.3 Les groupements professionnels
44. Le syndicalisme.
45. Les syndicats de travailleurs.
46. Les groupements patronaux.
47. 1.4 Le contrat de travail
48. Principe de la liberté du travail, définition, critère du contrat de travail, apprentissage et formation professionnelle, formation et preuve du contrat, obligations des parties, extinction du contrat, conflits individuels du travail.
49. 1.5 Les conventions collectives
50. 1.6 Les conflits collectifs du travail
51. La grève, le lock-out et leurs effets, règlement des conflits collectifs.
52. 2. LA SECURITE SOCIALE
53. 2.1 Les assurances sociales
54. Assurance maladie, assurance invalidité, assurance vieillesse.
55. 2.2 Les prestations familiales
56. 2.3 Les accidents du travail