Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 octobre 2008
IdentifiantLEGIARTI000019733537
Texte parentLEGITEXT000019733530
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 octobre 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le règlement du stud-book du selle français en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 14 novembre 2002 : art. 1
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