Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E
2. SERVICE
3. OBJET DE L'ASTREINTE
4. NOMBRE ET TYPE D'ASTREINTE
5. Direction générale
6. Astreinte de direction générale.
7. 1 astreinte de semaine (1).
8. Service d'exploitation de la formation aéronautique
9. Centre de Melun.
10. Astreinte opérationnelle et technique.
11. 2 astreintes de semaine.
12. Centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
13. Astreinte opérationnelle et technique.
14. 2 astreintes de semaine.
15. Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile (échelon central)
16. Astreinte enquêtes-accidents (niveau central).
17. 2 astreintes de semaine.
18. Direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
19. Echelon central.
20. Astreinte opérationnelle.
21. 1 astreinte de semaine.
22. CESNAC.
23. Astreinte opérationnelle et technique.
24. 1 astreinte de semaine.
25. CRNA Est.
26. Astreinte opérationnelle.
27. 1 astreinte de semaine.
28. Astreinte technique.
29. 1 astreinte de semaine.
30. Astreinte technique (radar).
31. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
32. CRNA Sud-Est.
33. Astreinte opérationnelle.
34. 1 astreinte de semaine.
35. Astreinte technique.
36. 1 astreinte de semaine.
37. Astreinte technique (radar).
38. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
39. CRNA Sud-Ouest.
40. Astreinte opérationnelle.
41. 1 astreinte de semaine.
42. Astreinte technique.
43. 1 astreinte de semaine.
44. Astreinte technique de centrale énergie.
45. 1 astreinte de semaine.
46. Astreinte technique (radar).
47. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
48. CRNA Ouest.
49. Astreinte opérationnelle.
50. 1 astreinte de semaine.
51. Astreinte technique.
52. 1 astreinte de semaine.
53. Astreinte technique de maintenance CAUTRA.
54. 1 astreinte de semaine.
55. Astreinte technique de centrale énergie.
56. 1 astreinte de semaine.
57. SNA Région parisienne
58. CRNA Nord.
59. Astreinte opérationnelle.
60. 1 astreinte de semaine.
61. Astreinte technique.
62. 1 astreinte de semaine.
63. Astreinte technique de maintenance CAUTRA.
64. 1 astreinte de semaine.
65. Astreinte technique (radar).
66. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
67. Paris-Charles-de-Gaulle (CDM).
68. Astreinte opérationnelle.
69. 1 astreinte de semaine.
70. Paris-Charles-de-Gaulle.
71. Astreinte opérationnelle et technique.
72. 2 astreintes de semaine.
73. Organisme d'Orly.
74. Astreinte opérationnelle et technique.
75. 2 astreintes de semaine.
76. Organisme d'Orly.
77. Astreinte opérationnelle (aviation générale).
78. 1 astreinte de fin de semaine et de jours fériés.
79. SNA Nord
80. Siège.
81. Astreinte opérationnelle.
82. 1 astreinte de semaine.
83. Athis-Mons.
84. Astreinte technique pour la maintenance Ile-de-France.
85. 2 astreintes de fin de semaine et jours fériés.
86. SNA Nord-Est
87. Siège.
88. Astreinte opérationnelle.
89. 1 astreinte de semaine.
90. Aérodrome de Bâle-Mulhouse.
91. Astreinte opérationnelle.
92. 1 astreinte de semaine.
93. SNA Ouest
94. Siège.
95. Astreinte opérationnelle.
96. 1 astreinte de semaine.
97. Aérodrome de Nantes Atlantique.
98. Astreinte technique de maintenance.
99. 2 astreintes de semaine.
100. SNA Centre-Est
101. Siège.
102. Astreinte opérationnelle.
103. 1 astreinte de semaine.
104. Aérodrome de Clermont-Ferrand.
105. Astreinte opérationnelle.
106. 1 astreinte de semaine.
107. SNA Sud-Est
108. Siège.
109. Astreinte opérationnelle.
110. 1 astreinte de semaine.
111. Ajaccio.
112. Astreinte opérationnelle.
113. 1 astreinte de semaine.
114. Bastia.
115. Astreinte opérationnelle.
116. 1 astreinte de semaine.
117. SNA Sud
118. Siège.
119. Astreinte opérationnelle.
120. 1 astreinte de semaine.
121. SNA Sud-Ouest
122. Siège.
123. Astreinte opérationnelle.
124. 1 astreinte de semaine.
125. Siège.
126. Astreinte technique pour la centrale énergie.
127. 2 astreintes de semaine.
128. SNA Sud-Sud-Est
129. Siège.
130. Astreinte opérationnelle.
131. 1 astreinte de semaine.
132. Montpellier-Méditerranée.
133. Astreinte opérationnelle.
134. 1 astreinte de semaine.
135. SNA Antilles-Guyane
136. Siège.
137. Astreinte opérationnelle.
138. 1 astreinte de semaine.
139. Aérodrome de Pointe-à-Pitre-Le Raizet.
140. Astreinte opérationnelle.
141. 1 astreinte de semaine.
142. Aérodrome de Cayenne-Rochambeau.
143. Astreinte opérationnelle.
144. 1 astreinte de semaine.
145. SNA océan Indien
146. Siège.
147. Astreinte opérationnelle.
148. 1 astreinte de semaine.
149. DAC Nord
150. DAC.
151. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
152. 2 astreintes de semaine.
153. DAC.
154. Astreinte de direction et de contrôle technique.
155. 1 astreinte de semaine.
156. Région Nord-Pas-de-Calais (Lille, Calais, Le Touquet et Merville).
157. Astreinte enquêtes-accidents.
158. 1 astreinte de semaine.
159. Régions Haute-Normandie et Picardie (Beauvais, Le Havre et Rouen).
160. Astreinte enquêtes-accidents.
161. 1 astreinte de semaine.
162. Région Ile-de-France.
163. Astreinte enquêtes-accidents.
164. 1 astreinte de semaine.
165. Région Centre (Tours).
166. Astreinte enquêtes-accidents.
167. 1 astreinte de semaine.
168. DAC Sud-Ouest
169. DAC.
170. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
171. 1 astreinte de semaine dans la limite de 13 semaines par an.
172. Bordeaux.
173. Astreinte de direction (DAC).
174. 1 astreinte de semaine.
175. Bordeaux.
176. Astreinte enquêtes-accidents.
177. 1 astreinte de semaine.
178. Pau.
179. Astreinte enquêtes-accidents.
180. 1 astreinte de semaine.
181. Poitiers.
182. Astreinte enquêtes-accidents.
183. 1 astreinte de semaine.
184. DAC Sud
185. DAC.
186. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
187. 1 astreinte de semaine dans la limite de 13 semaines par an.
188. DAC.
189. Astreinte enquêtes-accidents.
190. 1 astreinte de semaine.
191. Toulouse.
192. Astreinte de direction (DAC).
193. 1 astreinte de semaine.
194. Toulouse.
195. Astreinte enquêtes-accidents.
196. 1 astreinte de semaine.
197. DAC Ouest
198. DAC.
199. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
200. 1 astreinte de semaine dans la limite de 13 semaines par an.
201. DAC, Brest et Rennes.
202. Astreinte de direction (DAC).
203. 1 astreinte de semaine.
204. Brest.
205. Astreinte enquêtes-accidents (Bretagne).
206. 1 astreinte de semaine.
207. Nantes.
208. Astreinte enquêtes-accidents (Pays de la Loire).
209. 1 astreinte de semaine.
210. Deauville.
211. Astreinte enquêtes-accidents (Basse-Normandie)
212. 1 astreinte de semaine.
213. DAC Nord-Est
214. DAC.
215. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
216. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
217. Strasbourg.
218. Astreinte de direction (DAC).
219. 1 astreinte de semaine.
220. Dijon.
221. Astreinte enquêtes-accidents (Bourgogne et Franche-Comté).
222. 1 astreinte de semaine.
223. Strasbourg.
224. Astreinte enquêtes-accidents (Alsace).
225. 1 astreinte de semaine.
226. Metz-Nancy-Lorraine.
227. Astreinte enquêtes-accidents (Lorraine et Champagne-Ardenne).
228. 1 astreinte de semaine.
229. DAC Centre-Est
230. DAC.
231. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
232. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
233. Lyon.
234. Astreinte de direction (DAC).
235. 1 astreinte de semaine.
236. Lyon.
237. Astreinte enquêtes-accidents (Rhône-Alpes).
238. 1 astreinte de semaine.
239. Clermont-Ferrand.
240. Astreinte enquêtes-accidents (Auvergne).
241. 1 astreinte de semaine.
242. DAC Sud-Est
243. DAC.
244. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
245. 2 astreintes de semaine dans la limite, pour chaque astreinte, de 36 semaines par an.
246. Aix-en-Provence.
247. Astreinte de direction.
248. 1 astreinte de semaine.
249. Marseille-Provence.
250. Astreinte enquêtes-accidents.
251. 1 astreinte de semaine.
252. Nice-Côte d'Azur.
253. Astreinte enquêtes-accidents.
254. 1 astreinte de semaine.
255. Montpellier-Méditerranée.
256. Astreinte enquêtes-accidents.
257. 1 astreinte de semaine.
258. Corse.
259. Astreinte enquêtes-accidents.
260. 1 astreinte de semaine.
261. DAC Antilles-Guyane
262. DAC.
263. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
264. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
265. Fort-de-France.
266. Astreinte de direction.
267. 1 astreinte de semaine.
268. Fort-de-France.
269. Astreinte enquêtes-accidents (Martinique).
270. 1 astreinte de semaine.
271. Pointe-à-Pitre.
272. Astreinte enquêtes-accidents (Guadeloupe).
273. 1 astreinte de semaine.
274. Cayenne.
275. Astreinte enquêtes-accidents (Guyane).
276. 1 astreinte de semaine.
277. SEAC Polynésie française
278. SEAC.
279. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
280. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
281. Tahiti-Faaa.
282. Astreinte de direction (SEAC).
283. 1 astreinte de semaine.
284. Tahiti-Faaa.
285. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
286. 1 astreinte de semaine.
287. Tahiti-Faaa.
288. Astreinte technique de maintenance.
289. 1 astreinte de semaine.
290. Tahiti-Faaa.
291. Astreinte opérationnelle.
292. 1 astreinte de semaine.
293. SEAC Nouvelle-Calédonie
294. SEAC.
295. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
296. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
297. Nouméa.
298. Astreinte de direction (SEAC).
299. 1 astreinte de semaine.
300. Nouméa.
301. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
302. 1 astreinte de semaine.
303. Nouméa.
304. Astreinte opérationnelle.
305. 1 astreinte de semaine.
306. SAC océan Indien
307. SAC.
308. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
309. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
310. Saint-Denis.
311. Astreinte de direction (SAC).
312. 1 astreinte de semaine.
313. Saint-Denis.
314. Astreinte enquêtes-accidents (SAC).
315. 1 astreinte de semaine.
316. SAC et SNA océan Indien
317. Dzaoudzi-Pamandzi.
318. Astreinte opérationnelle.
319. 1 astreinte de semaine.
320. (1) Une astreinte de semaine couvre une période de 7 jours sur 7.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 26 novembre 2003 : art. Annexe