Arrêté du 1 août 1990 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 12 août 1990.

TexteArrêté du 1 août 1990
IdentifiantLEGIARTI000019762491
Texte parentLEGITEXT000019762488
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1 août 1990 (version du 12 août 1990)Légifrance →

1. L'échelonnement indiciaire applicable au grade de maître ouvrier principal est fixé ainsi qu'il suit :

Echelons

Indices bruts

A compter du 1er août 1990

A compter du 1er août 1993

6e échelon

-

479

5e échelon

449

449

4e échelon

406

409

3e échelon

388

388

2e échelon

372

372

1er échelon

351

351

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019762491, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.