Arrêté du 16 avril 1986 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 11 mai 1986.

TexteArrêté du 16 avril 1986
Rattachement
CHAPITRE Ier : Notation
  1. TITRE II : NOTATION, ADMISSIBILITE, ADMISSION
  2. CHAPITRE Ier : Notation
IdentifiantLEGIARTI000019769198
Texte parentLEGITEXT000019768825
Référencearticle 5 de l'arrêté du 16 avril 1986 (version du 11 mai 1986)Légifrance →

1. Il est attribué à chacune des épreuves ci-dessus une note variant de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient fixé pour l'épreuve considérée. La somme des points ainsi obtenue forme le total des points pour l'ensemble des épreuves.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019769198, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.