Référencearticle 3 de l'arrêté du 6 septembre 1989 (version du 14 septembre 1989)Légifrance →
1. La définition des programmes est donnée, par discipline, en annexe au présent arrêté (1).
Nota : (1) Cet arrêté et son annexe sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 21 septembre 1989 et diffusés par le Centre national de documentation pédagogique, 13 rue du four, 75006 Paris.
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