Arrêté du 13 octobre 2008 · Article

Article Annexe C

Article en vigueur depuis le 26 novembre 2008, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2026.

TexteArrêté du 13 octobre 2008
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000019797219
Texte parentLEGITEXT000019797052
Référencearticle Annexe C de l'arrêté du 13 octobre 2008 (version du 26 novembre 2008)Légifrance →

1. DURÉES MINIMALES DES AUDITS

2. La présente annexe définit les durées minimales des audits initiaux, ainsi que celles des deux étapes constitutives de ces audits.

NOMBRE D'ÉVALUATEURS
dans l'organisme

DURÉE DE L'AUDIT
de fonctionnement au siège,
par famille d'équipement
(en jours/homme)

DURÉE DE L'AUDIT
de déroulement d'évaluation
par famille d'équipement
(en jours/homme)

DURÉE TOTALE DES AUDITS
par famille d'équipement
(en jours/homme)


De 1 à 3

0, 5

0, 5 (pour la famille n° 1)

0, 25 (pour la famille n° 2)


1 (pour la famille n° 1)

1 (pour la famille n° 2)


De 4 à 6

0, 5

1 (pour la famille n° 1)

0, 5 (pour la famille n° 2)


1, 5 (pour la famille n° 1)

1 (pour la famille n° 2)


De 7 à 9

0, 5

1, 5 (pour la famille n° 1)

0, 75 (pour la famille n° 2)


2 (pour la famille n° 1)

1, 5 (pour la famille n° 2)


De 10 à 12

1

2 (pour la famille n° 1)

1 (pour la famille n° 2)


3 (pour la famille n° 1)

2 (pour la famille n° 2)


De 13 à 15

1

2, 5 (pour la famille n° 1)

1, 25 (pour la famille n° 2)


3, 5 (pour la famille n° 1)

2, 5 (pour la famille n° 2)


De 16 à 18

1

3 (pour la famille n° 1)

1, 5 (pour la famille n° 2)


4 (pour la famille n° 1)

2, 5 (pour la famille n° 2)


De 19 à 49

1

3, 5 (pour la famille n° 1)

1, 75 (pour la famille n° 2)


4, 5 (pour la famille n° 1)

3 (pour la famille n° 2)


50 ou plus

1

4 (pour la famille n° 1)

2 (pour la famille n° 2)


5 (pour la famille n° 1)

3 (pour la famille n° 2)

3. Ces durées s'appliquent également aux audits de suivi.

Aller plus loin

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