Texte publié au Journal officiel
1. L'article 3 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
2. I. ― Au a du 1, les mots : « directeur du personnel militaire de l'armée de terre » sont remplacés par les mots : « directeur des ressources humaines de l'armée de terre » et il est ajouté un d ainsi rédigé :
3. « d) Du délégué aux réserves de l'armée de terre qui assure, par ailleurs, la fonction de directeur de l'Ecole supérieure des officiers de réserve spécialistes d'état-major. »
4. II. ― Le 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
5. « 2.L'état-major de l'armée de terre comprend en outre trois sous-chefs d'état-major :
6. a) Le sous-chef d'état-major " performance et synthèse ” ;
7. b) Le sous-chef d'état-major " plans et programmes ” ;
8. c) Le sous-chef d'état-major " emploi et soutien ”. »
9. III. ― Au 3, le b est abrogé et le c et le d deviennent respectivement le b et le c.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 7 mai 2007 : art. 3