Arrêté du 17 avril 1991 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 26 avril 1991.

TexteArrêté du 17 avril 1991

RattachementCHAPITRE III : Dispositions communes

IdentifiantLEGIARTI000019801185

Texte parentLEGITEXT000019801171

Référencearticle 6 de l'arrêté du 17 avril 1991 (version du 26 avril 1991)Légifrance →

1. Les notes attribuées aux différentes épreuves sont comprises entre 0 et 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. Toute note inférieure à 8 sur 20 pour l'épreuve de dessin et à 5 sur 20 pour les autres épreuves est éliminatoire.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.