1. Le candidat établit deux dossiers distincts destinés, l'un au directeur du Muséum national d'histoire naturelle (secrétariat général), 57, rue Cuvier, 75005 Paris, l'autre, constitué en double exemplaire, aux deux rapporteurs de la section compétente du Conseil national des universités.
Arrêté du 9 novembre 1992 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 22 novembre 1992.
TexteArrêté du 9 novembre 1992
IdentifiantLEGIARTI000019802444
Texte parentLEGITEXT000019802442
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.