Arrêté du 19 novembre 2008 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 28 novembre 2008.

TexteArrêté du 19 novembre 2008
IdentifiantLEGIARTI000019817532
Texte parentLEGITEXT000019817526
Référencearticle 2 de l'arrêté du 19 novembre 2008 (version du 28 novembre 2008)Légifrance →

1. En 2008, les opérations à subventionner et les montants attribués aux collectivités territoriales ou établissements publics de coopération intercommunale qui en assurent la maîtrise d'ouvrage sont les suivants :

2. ― bibliothèque de la communauté d'agglomération de Béziers-Méditerranée : 848 158 euros (construction, équipement informatique et mobilier) ;

3. ― bibliothèque municipale Mériadeck de Bordeaux : 2 198 556 euros (restructuration) ;

4. ― bibliothèque de Quimper communauté : 2 546 614 euros (construction et équipement mobilier) ;

5. ― bibliothèque de la communauté d'agglomération de Pau : 1 333 999 euros (construction et équipement informatique) ;

6. ― bibliothèque communautaire de port Austerlitz à Strasbourg : 7 493 238 euros (construction et équipement mobilier) ;

7. ― bibliothèque départementale de prêt de l'Hérault : 1 435 576 euros (construction).

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019817532, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.