Arrêté du 12 mars 1992 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 30 mars 1992.

TexteArrêté du 12 mars 1992

IdentifiantLEGIARTI000019857878

Texte parentLEGITEXT000019857870

Référencearticle 11 de l'arrêté du 12 mars 1992 (version du 30 mars 1992)Légifrance →

1. Pour chaque académie, le recteur arrête la liste définitive d'admission dans l'ordre présenté par le jury.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.