Arrêté du 4 octobre 1993 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 20 octobre 1993.

TexteArrêté du 4 octobre 1993
IdentifiantLEGIARTI000019870048
Texte parentLEGITEXT000019869915
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 octobre 1993 (version du 20 octobre 1993)Légifrance →

1. Les concours prévus aux articles 4 et 5 du décret du 29 mars 1993 susvisé sont organisés, conformément aux modalités définies dans le présent arrêté, dans les sections et options suivantes :

2. Section Navigation

3. Option Chef de quart.

4. Option Pêche.

5. Section Génie mécanique

6. Option Maintenance et exploitation des machines marines et de leurs auxiliaires.

7. Option Maintenance et exploitation de systèmes mécaniques automatisés.

8. Section Génie électrique

9. Option Electronique.

10. Option Electrotechnique et énergie.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019870048, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.