Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 17 janvier 2003 (version du 6 février 2003)Légifrance →
1. LISTE DES CANDIDATS POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'EVALUATION DU CORPS DES PROFESSEURS DES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES D'ART
2. Désignation de la liste (1) :
3. Liste des candidats dans l'ordre de présentation :
4. 1.
5. 2.
6. 3.
7. 4.
8. 5.
9. 6.
10. 7.
11. 8.
12. Remarque importante :
13. A cette liste doit être jointe une note désignant le délégué habilité à représenter la liste considérée auprès du ministère. L'adresse personnelle du délégué et son numéro de téléphone doivent être également mentionnés.
14. N° de réception : Date de réception :
15. (1) Sans indication particulière, la liste prend comme désignation le nom du candidat de tête.
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