Arrêté du 10 mars 2003 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 19 mars 2003.

TexteArrêté du 10 mars 2003

RattachementTITRE Ier : NATURE ET PROGRAMME DES ÉPREUVES DU CONCOURS

IdentifiantLEGIARTI000019877124

Texte parentLEGITEXT000019877119

Référencearticle 3 de l'arrêté du 10 mars 2003 (version du 19 mars 2003)Légifrance →

1. Les sujets des épreuves orales d'admission sont tirés du programme figurant en annexe du présent arrêté (1).

Nota : (1) Annexe non reproduite ; consulter le fac-similé.

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