Arrêté du 23 décembre 2002 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 28 décembre 2002.

TexteArrêté du 23 décembre 2002
IdentifiantLEGIARTI000019877503
Texte parentLEGITEXT000019877498
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 décembre 2002 (version du 28 décembre 2002)Légifrance →

1. L'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs des écoles nationales supérieures d'art est fixé comme suit :

GRADES, CLASSES ET ECHELONS

INDICES BRUTS

Professeurs des écoles nationales supérieures d'art de 1re classe

Echelon exceptionnel

Groupe A

5e échelon

1015

4e échelon

966

3e échelon

920

2e échelon

860

1er échelon

801

3e échelon provisoire

780

2e échelon provisoire

726

1er échelon provisoire

672

Professeurs des écoles nationales supérieures d'art de 2e classe

9e échelon

920

8e échelon

860

7e échelon

801

6e échelon

741

5e échelon

682

4e échelon

634

3e échelon

582

2e échelon

540

1er échelon

500

Echelon provisoire

465

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019877503, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.