Arrêté du 31 décembre 2001 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 13 février 2002.

TexteArrêté du 31 décembre 2001

IdentifiantLEGIARTI000019877566

Texte parentLEGITEXT000019877563

Référencearticle 1 de l'arrêté du 31 décembre 2001 (version du 13 février 2002)Légifrance →

1. Le présent arrêté définit les cycles de travail qui peuvent être mis en oeuvre dans les établissements et services du ministère de la défense en application de l'article 4 du décret du 25 août 2000 susvisé.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.