Texte publié au Journal officiel
1. La liste des emplois de chef de mission fixée par l'arrêté du 30 mars 2007 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
2. I.-A compter du 1er juillet 2008, au a du IV de l'article 1er :
3. La mention : « Responsable du pôle hippique du Lion d'Angers » est ajoutée.
4. II.-A compter du 2 juillet 2008, au a du I de l'article 1er :
5. La mention : « Chef du département de la santé des forêts à la direction générale de la forêt et des affaires rurales » est remplacée par la mention : « Chef du département de la santé des forêts à la direction générale de l'alimentation ».
6. La mention : « Chef de la mission développement agricole et rural à la direction générale de l'enseignement et de la recherche » est remplacée par la mention : « Chef du bureau des initiatives de partenariats et d'innovation à la direction générale de l'enseignement et de la recherche ».
7. La mention : « Chef du bureau de la modernisation des exploitations à la direction générale de la forêt et des affaires rurales » est remplacée par la mention : « Chef du bureau de l'installation et de la modernisation à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaires et des territoires ».
8. La mention : « Chef du bureau de la conjoncture et de l'observation économique des marchés à la direction générale des politiques économique, européenne et internationale » est remplacée par la mention : « Chef du bureau de la conjoncture et de l'observation économique des marchés au service des nouvelles des marchés au secrétariat général ».
9. III.-A compter du 1er octobre 2008, au b du I de l'article 1er :
10. La mention : « Chef du service environnement à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Allier » est supprimée.
11. IV.-A compter du 1er novembre 2008, au b du I de l'article 1er :
12. La mention : « Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Indre-et-Loire » est ajoutée.
13. V.-A compter du 4 novembre 2008, au b du I de l'article 1er :
14. La mention : « Chef du service de l'ingénierie d'appui territorial à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Vosges » est supprimée.
15. VI.-A compter du 8 décembre 2008, au b du I de l'article 1er :
16. La mention : « Chef du service d'économie agricole à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Vendée » est supprimée.
17. VII.-A compter du 31 décembre 2008, au b du I de l'article 1er :
18. La mention : « Chef du service d'économie agricole à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ardèche » est supprimée.
19. La mention : « Chef du service appui aux collectivités locales à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie » est supprimée.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 30 mars 2007 : art. 1