Arrêté du 19 décembre 2008 · Article

Article 23

Article en vigueur depuis le 27 décembre 2008.

TexteArrêté du 19 décembre 2008

RattachementCHAPITRE V : AUTRES CONCOURS

IdentifiantLEGIARTI000020006778

Texte parentLEGITEXT000020006740

Référencearticle 23 de l'arrêté du 19 décembre 2008 (version du 27 décembre 2008)Légifrance →

1. Les droits d'inscription au concours d'admission directe d'élèves en troisième année de la formation en cinq ans d'ingénieurs spécialistes des domaines de l'horticulture et du paysage de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest, centre de formation et de recherche d'Angers), recrutant dans les conditions définies par l'arrêté du 22 octobre 2008 susvisé, sont fixés à 50 € pour tous les candidats.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.