Arrêté du 18 décembre 2008 · Article

Annexe III

Article en vigueur depuis le 1er octobre 2022.

TexteArrêté du 18 décembre 2008
RattachementANNEXE III
IdentifiantLEGIARTI000046157544
Texte parentLEGITEXT000020007935
RéférenceAnnexe III de l'arrêté du 18 décembre 2008 (version du 1er octobre 2022)Légifrance →

1. ANNEXE III

2. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ basket-ball ”


EPEF (*)

EPMSP (*)

UC 1

UC 2

UC 3

UC 4

Le joueur ou la joueuse professionnel (le) ayant évolué dans les cinq dernières années précédant l'entrée en formation et pendant au minimum trois saisons sportives au sein des deux plus hauts niveaux de compétition en France ou à l'étranger, attesté par le directeur technique national du basket-ball

X

Le sportif de haut niveau en basket-ball, inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport

X

brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option basket-ball

X (1)

X (1)

X (1)

brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité activités sports collectifs , mention basket-ball

X (1)

X (1)

X (1)

brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité basket-ball

X (1)

X (1)

X (1)

brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité éducateur sportif , mention basket-ball

X (1)

X (1)

X (1)

Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif mention basket-ball

X

X

X (1)

Brevet d'Etat d'éducateur sportif du 2e degré option " basket-ball "

XXXX

3. (*) EPEF : exigences préalables à l'entrée en formation.

4. (*) EPMSP : exigences préalables à la mise en situation professionnelle.

5. (1) Et justifiant d'une expérience attestée par le directeur technique national du basket-ball d'une saison au minimum en qualité d'entraineur dans le niveau “ NM2 ”, “ NF1 ”, “ LF2 ”, “ U18 ” ou d'une saison minimum en qualité d'entraineur adjoint en “ NM1 ”, “ LFB ”, “ PROA ”, “ PROB ”, “ championnat espoir ” ou d'une saison minimum dans l'un des deux plus hauts niveaux de compétition des championnats étrangers en qualité d'entraîneur ou d'entraîneur adjoint.

Nota : Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 27 juillet 2022 (NOR : SPOV2222333A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022.

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