Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 18 décembre 2008
IdentifiantLEGIARTI000020032937
Texte parentLEGITEXT000020032933
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 décembre 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 7 et à l'article 8 de l'arrêté du 1er juillet 2008 susvisé, les mots : « perfectionnement sportif » sont remplacés par les mots : « performance sportive ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 7, art. 8
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