Arrêté du 30 décembre 2008 · Article

Article B III

Article abrogé, en vigueur du 11 septembre 2011 au 1er janvier 2016.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 30 décembre 2008
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000024556117
Texte parentLEGITEXT000020033688
Référencearticle B III de l'arrêté du 30 décembre 2008 (version du 11 septembre 2011)Légifrance →

1. -

B. - III. - RÉPARTITION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
de l'enseignement supérieur et de la recherche
relevant de l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé,
services et établissements relevant du ministre chargé de la jeunesse et des sports

NOMBRE
d'emplois

Localisation

Centre d'éducation physique et sportive Sud-Est, site d'Aix-en-Provence

1

Administration centrale

2

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