Arrêté du 19 décembre 2008 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 19 décembre 2008
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000020125655
Texte parentLEGITEXT000020125652
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 19 décembre 2008Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E I

2. CODE d'activité

3. LIBELLÉ de l'activité polluante

4. UNITÉ de la grandeur caractérisant l'activité

5. NIVEAU FORFAITAIRE DE POLLUTION THÉORIQUE PRODUITE par unité de grandeur caractérisant l'activité (exprimé en kg ; kéq ; siemens / cm × m ³ ou Mth)

6. OBSERVATIONS

7. DBO5

8. DCO

9. MES

10. MI

11. Sels solubles

12. NR

13. NO

14. P

15. AOX

16. METOX

17. Chaleur

18. D480

19. Du cuivre et du laiton.

20. Tonne de zinc décapé

21. 0, 45

22. (sans modification)

23. D481

24. Du cuivre et du laiton.

25. Tonne de cuivre décapé

26. 4, 5

27. 0, 67

28. (sans modification)

29. D482

30. De l'aluminium.

31. Tonne d'aluminium décapé

32. 0, 25

33. (sans modification)

34. D483

35. De l'acier inoxydable.

36. Tonne d'acier inoxydable traité

37. 0, 05

38. 0, 82

39. (sans modification)

40. D485

41. Gravure de circuits imprimés.

42. Tonne de cuivre soumis à la gravure

43. 900

44. 4 000

45. (sans modification)

46. D714

47. Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D 710.

48. Tonne de plomb mis en œuvre

49. 300

50. (sans modification)

51. G012

52. Distillerie de betteraves ou de mélasses : lavage et transport des betteraves avec décantation des eaux boueuses.

53. Hectolitre d'alcool produit

54. 1, 6

55. 2, 2

56. 0, 9

57. 0, 02

58. (sans modification)

59. J011

60. Transport et lavage des betteraves.

61. Tonne de betteraves achetées

62. 5, 5

63. 13, 5

64. 93

65. 0, 2

66. 0, 01

67. (sans modification)

68. K010

69. Collecte du lait sans aucune transformation.

70. Mètre cube de lait collecté

71. 1

72. 2

73. 0, 6

74. 0, 02

75. 0, 04

76. 0, 01

77. (sans modification)

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 21 décembre 2007
    Divisions : Art. Annexe V

Aller plus loin

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