Arrêté du 19 janvier 2009 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 22 janvier 2009.

TexteArrêté du 19 janvier 2009

IdentifiantLEGIARTI000020129582

Texte parentLEGITEXT000020129578

Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 janvier 2009 (version du 22 janvier 2009)Légifrance →

1. Pour 2009, la fermeture de la chasse aux oies est fixée comme suit :

ESPÈCES	DATES DE FERMETURE
Oie cendrée.	1er février
Oie des moissons.
Oie rieuse.

Aller plus loin

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