Arrêté du 19 janvier 2009 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 22 janvier 2009.

TexteArrêté du 19 janvier 2009
IdentifiantLEGIARTI000020129590
Texte parentLEGITEXT000020129584
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 janvier 2009 (version du 22 janvier 2009)Légifrance →

1. Pour 2009, la fermeture de la chasse aux limicoles est fixée comme suit :


ESPÈCES

DATES DE FERMETURE

Vanneau huppé.

31 janvier

Barge rousse.
Bécasseau maubèche.
Bécassine des marais.
Bécassine sourde.
Chevalier aboyeur.
Chevalier arlequin.
Chevalier combattant.
Chevalier gambette.
Courlis corlieu.
Huîtrier pie.
Pluvier doré.
Pluvier argenté.

8 février

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020129590, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.