Arrêté du 26 janvier 2009 · Article

Article 4

Article abrogé, en vigueur du 29 janvier 2009 au 17 septembre 2014.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 26 janvier 2009
IdentifiantLEGIARTI000020159879
Texte parentLEGITEXT000020159831
Référencearticle 4 de l'arrêté du 26 janvier 2009 (version du 29 janvier 2009)Légifrance →

1. La sous-direction de l'électronique et du logiciel comprend :

2. 1° Le bureau de la nanoélectronique :

3. Il prépare et met en œuvre les politiques relatives aux secteurs de la micro et de la nanoélectronique.

4. 2° Le bureau du logiciel :

5. Il prépare et met en œuvre les politiques relatives au secteur de l'informatique, des services, du conseil et de l'ingénierie informatiques, du logiciel, en particulier en termes de veille stratégique et de soutien à l'innovation technologique.

6. 3° Le bureau des systèmes électroniques :

7. Il prépare et met en œuvre les politiques relatives aux systèmes électroniques (embarqués, médicaux, industriels...). A ce titre, il intervient notamment dans les domaines des microsystèmes, de l'interconnexion, du « packaging », de l'optoélectronique, de la photonique, des lasers, des micro-ondes, des technologies duales et des radiocommunications professionnelles.

8. Il assure les missions de la direction générale relative au secteur spatial.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020159879, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.