Arrêté du 23 janvier 2009 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 31 janvier 2009.

TexteArrêté du 23 janvier 2009
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000020173749
Texte parentLEGITEXT000020173745
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 23 janvier 2009 (version du 31 janvier 2009)Légifrance →

1. TARIFS EN EUROS (TTC) APPLICABLES SUR L'AUTOROUTE BLANCHE À COMPTER DU 1er FÉVRIER 2009

2. Véhicules de classe 1

3. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

4. n° 25 du 30/01/2009 texte numéro 10

5. Véhicules de classe 2

6. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

7. n° 25 du 30/01/2009 texte numéro 10

8. Véhicules de classe 3

9. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

10. n° 25 du 30/01/2009 texte numéro 10

11. Véhicules de classe 4

12. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

13. n° 25 du 30/01/2009 texte numéro 10

14. Véhicules de classe 5

15. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

16. n° 25 du 30/01/2009 texte numéro 10

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020173749, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.