Article Annexe -Arrêté du 30 janvier 2009

	QUOTA 2009 (en t) en océan Atlantique à l'est de la longitude 45° ouest	QUOTA 2009 (en t) en mer Méditerranée
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	11	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	138	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE	47	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	12	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	14	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière	6	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	2	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)	137	0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0
Réserve nationale	3
TOTAL	370	0

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