Article en vigueur depuis le 12 février 2009, cette rédaction s'applique jusqu'au 22 février 2222.
TexteArrêté du 10 février 2009
IdentifiantLEGIARTI000020246133
Texte parentLEGITEXT000020246116
Référencearticle 8 de l'arrêté du 10 février 2009 (version du 12 février 2009)Légifrance →
1. L'arrêté de création de chaque spécialité de baccalauréat professionnel précise le rattachement à l'une des deux annexes précitées.
2. Les spécialités qui comportent un enseignement de sciences physiques sont rattachées à l'annexe 1 du présent arrêté.
3. Les spécialités qui comportent un enseignement de langue vivante 2 sont rattachées à l'annexe 2 du présent arrêté.
4. Les spécialités de baccalauréat professionnel en vigueur sont rattachées à l'une des deux annexes précitées, conformément à l'annexe 3 du présent arrêté.
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