1. VOLUME COMPLÉMENTAIRE D'HEURES-PROFESSEUR
2. Le volume complémentaire d'heures-professeur, prévu à l'article 5 de l'arrêté, permet les activités en groupes à effectif réduit et les activités de projet. Ce volume est calculé selon les règles précisées ci-dessous :
3. 1. Spécialités de l'établissement rattachées à la grille horaire n° 1 :
4. Pour les divisions dont l'effectif est supérieur à 15 élèves, le volume complémentaire d'heures-professeur est égal au nombre total des élèves de ces divisions, divisé par 20 et multiplié par 11,5.
5. Pour les divisions dont l'effectif est inférieur ou égal à 15 élèves, le volume complémentaire d'heures-professeur est égal au nombre total des élèves de ces divisions, divisé par 20 et multiplié par 5,75.
6. Une division isolée dont l'effectif est inférieur ou égal à 15 ne donne droit à aucun volume complémentaire d'heures-professeur.
7. 2. Spécialités rattachées à la grille horaire n° 2 :
8. Pour les divisions dont l'effectif est supérieur à 18 élèves, le volume complémentaire d'heures-professeur est égal au nombre total des élèves de ces divisions, divisé par 24 et multiplié par 11,5.
9. Pour les divisions dont l'effectif est inférieur ou égal à 18 élèves, le volume complémentaire d'heures-professeur est égal au nombre total des élèves de ces divisions, divisé par 24 et multiplié par 5,75.
10. Une division isolée dont l'effectif est inférieur ou égal à 18 ne donne droit à aucun volume complémentaire d'heures-professeur.
11. Les volumes complémentaires d'heures-professeur ainsi calculés sont globalisés puis répartis par l'établissement.