Texte publié au Journal officiel
1. Abrogations.
2. Les arrêtés figurant à l'annexe du présent arrêté sont abrogés.
Ce que cet article a modifié
Les arrêtés figurant à l'annexe du présent arrêté sont abrogés.
A abrogé :
- Arrêté du 6 juillet 1990 : art. 22, art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21
Divisions : Chapitre Ier : Définitions. ; Chapitre II : Dispositions générales. ; Chapitre III : Recensement, identification et circulation des porcs. ; Chapitre IV : Vaccination contre la maladie d'Aujeszky. ; Chapitre V : Surveillance épidémiologique. ; Chapitre VI : Suspicion de maladie d'Aujeszky. ; Chapitre VII : Confirmation de maladie d'Aujeszky. ; Chapitre VIII : Pénalités. ; Annexes ; Liste des départements ayant pris des mesures de lutte contre la maladie d'aujeszky, par arrêté ministériel, en application de l'article 4 de l'arrêté interministériel du 15 février 1984. ; Art. Annexe I ; Déclaration annuelle d'activité liée à la détention de porcs ; Arrêté interministériel du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national. ; Art. Annexe IV ; Maladie d'Aujeszky ; Document sanitaire d'accompagnement des porcins (Arrêté interministériel du 6 juillet 1990). ; Art. Annexe A ; Art. Annexe B - Arrêté du 11 février 1991 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5
- Arrêté du 11 mars 1994 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. Annexe
Divisions : Annexes - Arrêté du 3 mai 1994 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 9, art. 10, art. Annexe
Divisions : Annexes ; Plan d'échantillonnage. - Arrêté du 20 juin 1996 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 19, art. 20, art. 21
Divisions : Annexes ; Document sanitaire d'accompagnement des porcs d'élevage ; (document à conserver deux ans au moins avec les bordereaux de livraison correspondants). ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Attestation de contrôle à l'égard de la maladie d'Aujeszky. ; Art. Annexe IV ; Protocoles de contrôle. ; Art. Annexe V - Arrêté du 14 mai 2004 : art. 1, art. 2, art. 23, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22
Divisions : Chapitre Ier : Dispositions générales. ; Chapitre II : Passage d'une prophylaxie médico-sanitaire à une prophylaxie sanitaire. ; Chapitre III : Mesures applicables dans les exploitations infectées ; Section 1 : Définitions. ; Section 2 : Mesures générales d'assainissement dans les exploitations infectées. ; Section 3 : Assainissement des exploitations infectées. ; Chapitre IV : Levée des mesures applicables dans les exploitations infectées.