Arrêté du 18 février 2009 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 21 février 2009.

TexteArrêté du 18 février 2009
IdentifiantLEGIARTI000020285879
Texte parentLEGITEXT000020285863
Référencearticle 11 de l'arrêté du 18 février 2009 (version du 21 février 2009)Légifrance →

1. Frappe et émission de pièces de collection consacrées à Gustave Eiffel, grand ingénieur et architecte d'ouvrages de constructions métalliques, dont de nombreux ponts et la fameuse tour de renommée internationale.

2. Face n° 1 : le portrait de Gustave Eiffel au centre gauche de la pièce, la tour représentée par un simple contour à droite de la pièce et le millésime 2009 au-dessus des deux différents , à droite de la tour. En exergue, Gustave Eiffel au-dessus des dates 1832-1923 . En arrière-plan derrière le portrait et la tour, sur la partie haute de la pièce, un montage métallique circulaire.

3. Face n° 2 (pour la 10 €) : le même visuel que la face n° 1 mais la tour est ajourée.

4. Revers n° 1 : un assemblage de poutrelles métalliques se rejoignant au centre droit de la pièce, l'inscription liberté égalité fraternité sur le pourtour de la pièce en haut. En exergue, la valeur faciale 500 euro, 50 euro ou 20 euro au-dessus des initiales rf .

5. Revers n° 2 : le même que le revers n° 1 avec en plus la tour ajourée sur les constructions métalliques à gauche ; en exergue, la valeur faciale 10 euro au-dessus des initiales rf .

6. Le tirage des pièces est limité à :

7. ― pièces de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;

8. ― pièces de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;

9. ― pièces de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;

10. ― pièces de 20 € en argent Piéfort de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires ;

11. ― pièces de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires (sur cette pièce la tour Eiffel est ajourée).

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020285879, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.