Arrêté du 18 février 2009 · Article

Article 12

Article en vigueur depuis le 21 février 2009.

TexteArrêté du 18 février 2009
IdentifiantLEGIARTI000020285880
Texte parentLEGITEXT000020285863
Référencearticle 12 de l'arrêté du 18 février 2009 (version du 21 février 2009)Légifrance →

1. Frappe et émission de pièces de collection consacrées au grand capitaine d'industrie Ettore Bugatti à l'occasion du centenaire de la marque automobile créée par Ettore Bugatti.

2. Face : le portrait d'Ettore Bugatti avec un chapeau sur la tête, Ettore Bugatti en haut de la pièce, les initiales rf à droite au-dessus du logo Bugatti, sous le logo le millésime 2009 et les deux différents en dessous.

3. Revers : dans la partie haute de la pièce, le devant de la berline Bugatti modèle 1909 sur l'aile gauche, 2009 sur l'aile droite. Dans la partie basse, la voiture de course n° 10 de profil gauche, un pilote de course au volant ; l'inscription 100e anniversaire à l'horizontale séparant les visuels des voitures. En exergue, la valeur faciale 500 euro, 50 euro, 20 euro ou 10 euro.

4. Le tirage des pièces est limité à :

5. ― pièces de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;

6. ― pièces de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;

7. ― pièces de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

8. ― pièces de 20 € en argent Piéfort de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires ;

9. ― pièces de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020285880, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.