Arrêté du 18 février 2009 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 21 février 2009.

TexteArrêté du 18 février 2009
IdentifiantLEGIARTI000020285877
Texte parentLEGITEXT000020285863
Référencearticle 9 de l'arrêté du 18 février 2009 (version du 21 février 2009)Légifrance →

1. Frappe et émission de pièces de collection commémorant le centenaire de l'Institut Curie et le travail remarquable réalisé dans la lutte contre le cancer.

2. Face : le portrait de Marie Curie, l'inscription centenaire de l'institut curie , les dates 1909 2009 , les initiales rf .

3. Revers : l'inscription Institut Curie et le logo de l'institut.

4. Le tirage des pièces est limité à :

5. ― pièces de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;

6. ― pièces de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;

7. ― pièces de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

8. ― pièces de 20 € en argent Piéfort de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires ;

9. ― pièces de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020285877, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.