Arrêté du 25 juin 1980 · Article

Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 30 août 2003.

TexteArrêté du 25 juin 1980
Rattachement
Chapitre III : Etablissements du type SG - Structures gonflables
  1. Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) approuvé par arrêté du 25 juin 1980.
  2. Livre IV : Dispositions applicables aux établissements spéciaux
  3. Chapitre III : Etablissements du type SG - Structures gonflables
IdentifiantLEGIARTI000024900894
Texte parentLEGITEXT000020303557
Référencearticle Annexe 2 de l'arrêté du 25 juin 1980 (version du 30 août 2003)Légifrance →

1. Liste des matériaux textiles soumis aux intempéries mais non soumis à l'épreuve de vieillissement accéléré :

2. - textiles en fibres polyester enduits de chlorure de polyvinyle sur les deux faces ;

3. - textiles en fibres polyester à base de monomères modifiés ;

4. - textiles en viscose ignifugée dans la masse ;

5. - textiles en fibres naturelles (coton, etc.) enduits de chlorure de polyvinyle sur les 2 faces.

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