1. DÉFINITIONS
2. CHAPITEAU
3. Etablissement formé par des toiles tendues supportées par des éléments rigides intérieurs ou extérieurs (mâts, arceaux, etc.). Les toiles de couvertures participent à la solidité et stabilité de l'établissement par tension entre les éléments rigides et le sol.
4. TENTE
5. Etablissement généralement carré ou rectangulaire, non modulable, constitué par une armature (tubes d'acier, aluminium, etc.). Toutefois, elles peuvent être juxtaposables. L'ensemble est recouvert par une toile ou plusieurs toiles.
6. Sont assimilables à des tentes : les yourtes, etc.
7. STRUCTURE
8. Etablissement composé d'une ossature porteuse à base d'éléments modulaires juxtaposables formant des portiques. La toile de couverture est souple. Le pourtour de l'établissement est soit en toile, soit en panneaux rigides. La rigidité de l'ensemble est assurée par les éléments porteurs et les contreventements. Le pourtour et la couverture sont reliés à la structure.
9. Sont assimilables à des structures : les bals montés, deux pentes et polygonales, etc.
10. CONFIGURATION
11. Une configuration est un assemblage type d'éléments modulaires prévu par le constructeur, pris en compte lors de la vérification de la note de calcul et dans la notice de montage. Un modèle de structure peut présenter une ou plusieurs configurations possibles.
12. SOLIDITÉ
13. Aptitude de la structure à résister à la déformation ou à la rupture dues aux efforts induits par les charges permanentes, d'exploitation et climatiques.
14. STABILITÉ
15. Aptitude d'un établissement à conserver sa forme et ses dimensions, en l'absence de contraintes anormales. Capacité à conserver toutes ses propriétés, sa composition ou ses dimensions de façon durable.
16. STRUCTURE MULTISTANDARD
17. Structure pouvant évoluer en hauteur et en largeur selon les préconisations du fabricant.
18. ORGANISME AGRÉÉ EN VÉRIFICATION TECHNIQUE CTS
19. Organisme agréé par le ministère de l'intérieur en application du présent arrêté pour effectuer des vérifications techniques dans les chapiteaux, tentes et structures.