1. Entretien
2. Les installations doivent être entretenues régulièrement et maintenues en bon état de fonctionnement.
3. En particulier, les conduits de fumée, les cheminées et tous les appareils doivent être ramonés et nettoyés une fois par an.
Arrêté du 25 juin 1980 · Article
Article CH 57
Article en vigueur depuis le 15 août 1980.
TexteArrêté du 25 juin 1980
Rattachement
Section 9 : Entretien et vérification
- Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) approuvé par arrêté du 25 juin 1980.
- Livre II : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories.
- Titre Ier : Dispositions générales.
- Chapitre V : Chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installation d'eau chaude sanitaire.
- Section 9 : Entretien et vérification
IdentifiantLEGIARTI000020304701
Texte parentLEGITEXT000020303557
Aller plus loin
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