Arrêté du 25 juin 1980 · Article

Article SG 14

Article en vigueur depuis le 3 février 1983.

TexteArrêté du 25 juin 1980
Rattachement
Section 5 : Aménagements
  1. Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) approuvé par arrêté du 25 juin 1980.
  2. Livre IV : Dispositions applicables aux établissements spéciaux
  3. Chapitre III : Etablissements du type SG - Structures gonflables
  4. Section 5 : Aménagements
IdentifiantLEGIARTI000024879367
Texte parentLEGITEXT000020303557
Référencearticle SG 14 de l'arrêté du 25 juin 1980 (version du 3 février 1983)Légifrance →

1. Généralités

2. Aucun objet ne doit être accroché à l'enveloppe, à l'exception d'éléments spécifiques prévus à la construction.

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